Marie-Andrée Jacob, professeure au Département des sciences juridiques.
Photo : Nathalie St-Pierre
Dans les coulisses du trafic d'organes
Par Dominique Forget
En mars 2005, la direction de l'hôpital Royal Victoria s'est retrouvée au coeur d'une saga juridique et médiatique incroyable. Baruch Tegegne, un homme de 61 ans d'origine éthiopienne, en attente pour une transplantation de rein depuis plus d'un an, s'est présenté à l'hôpital avec un donneur compatible qu'il avait déniché en Inde, grâce à Internet.
Selon M. Tegegne, le donneur avait accepté de se départir d'un rein sans demander de compensation financière autre que le remboursement de son voyage à Montréal. L'Indien en question avait prétendument perdu un grand-père des suites d'une maladie du rein. L'histoire de M. Tegegne l'aurait ému et il se serait porté volontaire pour lui venir en aide.
Pas convaincu, l'hôpital a refusé de procéder à la transplantation. En effet, bien qu'il soit possible au Canada d'offrir un organe à un individu qui ne fait pas partie de sa famille, de façon altruiste, il importe que ce don se fasse de façon libre et éclairée, sans pression indue. L'échange d'argent rend tout arrangement illégal. Baruch Tegegne a intenté une poursuite contre le Royal Victoria, mais a mis fin aux procédures quelques mois plus tard… quand l'hôpital a trouvé pour lui un rein compatible, prélevé sur un donneur décédé.
Pour un cas intercepté et médiatisé comme celui de M. Tegegne, combien d'autres transactions de ce type se soldent par le prélèvement et la transplantation d'un organe? Plus qu'on aimerait le croire, pense Marie-Andrée Jacob, professeure au Département des sciences juridiques. La jeune juriste a récemment complété une thèse de doctorat sur la question, à l'Université Cornell. Elle s'est tout spécialement intéressée aux cas des États-Unis et d'Israël.
Dans les petites annonces
Comme le Canada, Israël et les États- Unis autorisent les dons d'organes entre membres d'une famille proche. Ils permettent aussi les dons altruistes, mais interdisent les transactions financières. Certains réseaux ont toutefois trouvé le moyen de contourner le système. Mme Jacob, qui a étudié l'hébreu, a passé deux mois aux États-Unis, mais surtout 14 mois en Israël où elle a pu s'immiscer dans quelques-uns de ces réseaux et documenter les pratiques courantes. «L'objet de mes recherches n'était pas de déterminer si ces pratiques sont morales ou non, mais d'éclaircir les processus», précise-t-elle.
Au cours de son séjour en Israël, la juriste a rencontré une courtière, sorte d'entremetteuse qui aide les patients en attente d'un donneur compatible. «Tout commence généralement par une petite annonce dans un journal», raconte la professeure. Très brève, l'annonce mentionne qu'on cherche un donneur pour un rein, par exemple, âgé de 28 à 40 ans, en bonne santé physique. On laisse un numéro de cellulaire.
Suit une conversation téléphonique où l'on s'informe de l'âge du donneur potentiel, de son origine ethnique, de son statut légal au pays, etc. «Souvent, il s'agit d'immigrants qui n'ont pas leurs papiers, mais pas toujours, dit Mme Jacob. Il peut s'agir de Palestiniens ou d'Israéliens. Toujours, ils ont un besoin d'argent pressant et voient la vente d'un organe comme la seule façon de se sortir du pétrin.»
Une fois le donneur identifié, le courtier organise une rencontre entre celui-ci et le receveur dans un endroit discret, généralement un café ou un restaurant. «C'est à ce moment qu'il faut faire preuve de créativité pour inventer une histoire de parenté crédible. Idéalement, l'histoire doit être simple et le plus près possible de la réalité.»
Selon les recherches de la juriste, les courtiers et les receveurs aiment habituellement faire affaire avec des donneurs-vendeurs mariés qui font preuve de stabilité. Préférablement des hommes. «On considère que les hommes sont plus solides émotionnellement et qu'ils sont moins susceptibles de compromettre la transaction», mentionne-t-elle. Elle ajoute que le prix de l'organe varie en fonction de sa provenance. «Il semble que plus la peau du donneur est blanche, plus l'organe vaut cher sur le marché.»
Pas de sanctions
La professeure Jacob a également rencontré, pendant son séjour, des membres des comités responsables de décider si la transplantation peut aller de l'avant ou non : travailleurs sociaux, médecins, citoyens et autres. «Certains percevaient leur rôle un peu comme celui d'un détective qui doit faire la lumière sur l'histoire de parenté. Ils déploraient ne pas avoir plus de pouvoir, pour obtenir des renseignements personnels sur les personnes impliquées.»
D'autres, toutefois, accordaient leur consentement tacite aux transactions, dans la mesure où l'histoire était crédible. «De leur point de vue, le donneur a toujours le choix, même quand il est soumis à une pression financière. Ils perçoivent leur rôle comme celui d'un aidant, qui contribue à sauver la vie du receveur.» Une fois la décision prise, tous les documents sont détruits.
Bien qu'elle ait passé moins de temps aux États-Unis, Marie-Andrée Jacob a pu rencontrer les membres d'un comité d'éthique dans un hôpital du sud du pays. Ils faisaient essentiellement face aux mêmes conflits éthiques que leurs confrères israéliens. «Comme en Israël et au Canada, il y a un certain flou juridique entourant la question des dons d'organes entre vivants. Il existe des lois, mais pas vraiment de sanctions. Ça laisse place à l'inventivité.»
Source : Journal L'UQAM, vol. XXXIII, no 14 (2 avril 2007)
